BAMA GmbH - Mentions l├ęgales

Adresse : Pfalzgraf-Otto-Str. 50, 74821 Mosbach, Allemagne
Téléphone : +49 (0)6261 – 801 - 0
Fax : +49 (0)6261 – 801 - 290
E-Mail: contactbama@bama.eu

Gérant 
Benno Duetz

Siège social de l’entreprise
Mosbach, Allemagne

Registre de commerce
Tribunal d’Instance de Mannheim, HRB 731989

N° TVA 
DE815264385

Responsable du contenu selon l'art. 55 al. 2 du RStV
Benno Duetz
Pfalzgraf-Otto-Str. 50
74821 Mosbach
Allemagne

 

Contenu du site Internet

Bama GmbH s'efforce continuellement de fournir des informations de haute qualité. Bama GmbH décline toutefois toute responsabilité quant à l'actualité, l'exactitude, l'exhaustivité ou la qualité des informations fournies. Toute prétention en responsabilité à l'encontre de Bama GmbH concernant des dommages matériels ou immatériels causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations fournies ou par l'utilisation d'informations incorrectes ou incomplètes est exclue, sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave de la part de Bama GmbH.

Références et liens

Malgré un contrôle minutieux du contenu, Bama GmbH décline toute responsabilité quant au contenu des liens externes. Seuls les exploitants des pages liées sont responsables de leur contenu.

Droit d’auteur

Bama GmbH s'efforce de respecter les droits d'auteur des graphiques, des documents sonores et des textes utilisés dans toutes les publications, d'utiliser les graphiques, les documents sonores et les textes qu'elle a créés elle-même ou d'utiliser des graphiques, des documents sonores et des textes non protégés. Toutefois, si des graphiques, des documents sonores ou des textes non marqués et protégés par le droit d'auteur devaient apparaître sur les pages respectives, le droit d'auteur ne pourrait pas être déterminé par Bama GmbH. Dans le cas d’une telle violation involontaire des droits d'auteur, Bama GmbH supprimera l'objet en question de sa publication après notification ou le marquera avec le copyright approprié.